• Accueil
    • Achat et Vente
    • Actualité
    • Adulte
    • Animations - Spectacles
    • Arts - Culture
    • Auto - Moto
    • CBD
    • Commerce
    • Enseignement & Formation
    • Entreprises et Services
    • Immobilier
    • Informatique - Internet
    • Jeux
    • Santé
    • Sport
    • Tourisme - Voyages
    • Voyance
    • Mentions légales

      Mentions légales

       

      1 – Information Légale du site internet

      1.1 Propriétaire du site Internet

      Raison sociale : Christophe Jacobelli

      Numéro d’identification fiscale : Y3481441Z

      Numéro de TVA intracommunautaire : ESY3481441Z

      Siège social : Avenida Sagaro n° 62, Piso 1 Puerta 3 – 17250 Platja d’aro – Espagne

      Téléphone : 07 49 79 64 63

      Adresse électronique : referencement_facile@yahoo.com

      Site internet : https://annusite.fr

       

      1.2 Responsable de la publication

      Webmaster : Christophe Jacobelli

      Adresse électronique : referencement_facile@yahoo.com

       

      1.3 Hébergeur

      Raison sociale : O2SWITCH SAS

      Numéro de Siret : 510 909 80700032

      Siège social : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand – France

      Téléphone : 04 44 44 60 41

      Adresse électronique : support@o2switch.fr

      Site internet : https://www.o2switch.fr

       

      2 – Politique d’utilisation des cookies

      2.1 Information

      Ce site Internet utilise les cookies pour offrir la meilleure expérience de navigation possible. Les cookies sont des petits fichiers qui sont stockés par votre navigateur sur votre ordinateur ou votre appareil mobile afin d’enregistrer certaines informations. Les cookies permettent à https://annusite.fr de reconnaître automatiquement l’utilisateur et ainsi d’afficher le site Internet de manière optimale en prenant en compte les préférences de l’utilisateur. Si votre navigateur est paramétré pour rejeter les cookies provenant de https://annusite.fr alors certaines fonctionnalités de notre site Internet pourront être limitées. L’utilisateur peut à tout moment supprimer les cookies enregistrés sur son navigateur. Néanmoins, nous tenons à préciser que les cookies sont essentiels au fonctionnement d’Internet, offrant d’innombrables avantages dans la fourniture de services interactifs.

       

      3 – Limitation de responsabilité

      3.1 Failles de sécurité

      Nous nous engageons à mettre en oeuvre tous les moyens techniques à notre disposition afin d’assurer la sécurité nécessaire contre les virus, le piratage, le vol, ou la suppression malicieuse des données personnelles et de connexion de l’utilisateur. Néanmoins, le site https://annusite.fr et son personnel ne pourront sous aucune circonstance être tenus responsables de tels incidents de sécurité provoqués par des éléments extérieurs.  

       

      3.2 Failles techniques

      Annusite.fr et son hébergeur déclinent toute responsabilité en cas d’interruption ou de dysfonctionnement du site Internet, quelle qu’en soit la cause technique. Ces incidents techniques comprennent mais ne se limitent pas aux maintenances du serveur, pannes momentanées du serveur, interruptions de l’alimentation électrique ou dysfonctionnements du matériel informatique. Nonobstant, l’équipe de annusite.fr s’efforce d’éviter ce type d’incident et de fournir un service interrompu dans la limite des ses moyens.

       

      4 – Propriété intellectuelle

      La totalité du contenu de ce site est la propriété exclusive de Christophe Jacobelli. Cela comprend tous les textes, images, logos, graphismes et marques qui apparaissent sur https://annusite.fr et ses sous-domaines. Conformément à l’Article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation, traduction ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur (Christophe Jacobelli) est illicite. Toute violation du droit d’auteur est passible de poursuites civiles (Article L.331-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle – article L.335-2 du même Code).

       

      5 – Résolution des conflits

      5.1 Droit applicable

      Les conflits entre annusite.fr et l’utilisateur seront régulés par la loi espagnole en vigueur.

       

      5.2 Juridiction

      Les conflits seront présentés aux tribunaux compétents de la ville de Sant Feliu de Guíxols (Espagne).